À l’approche de Noël, beaucoup de consommateurs recherchent des cadeaux uniques : un mug gravé, un bijou avec un prénom, une photo imprimée sur un livre, ou même un objet créé sur mesure. Ces cadeaux personnalisés font souvent leur petit effet… mais ils demandent aussi un peu plus d’attention au moment de la commande, surtout en ligne.

Achat en ligne et rétractation

En règle générale, quand vous achetez sur internet, vous disposez de 14 jours pour changer d’avis (article L221-18 du Code de la consommation). Ce délai commence le lendemain de la réception du produit. Si vous vous rétractez, le vendeur doit alors vous rembourser.

Exceptions au droit de rétractation

Mais attention : ce droit ne s’applique pas à tous les produits. Certains, comme les aliments qui peuvent rapidement se périmer, ne sont pas concernés. Et parmi les exclusions figure une catégorie importante : les produits personnalisés.

Effectivement, le droit de rétractation ne s’applique pas aux biens personnalisés, selon l’article L221-28 3° du Code de la consommation :

Le droit de rétractation est exclu pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

Qu’est-ce qu’un bien personnalisé?

La notion peut sembler floue. La jurisprudence n’est d’ailleurs pas parfaitement uniforme à ce sujet, mais l’idée est simple : Un produit est considéré comme nettement personnalisé lorsqu’il nécessite un travail spécifique et inhabituel du vendeur, au point de ne pas pouvoir être revendu à quelqu’un d’autre.

Par exemple :

• Si vous commandez un mug avec le prénom “Lucas”, le vendeur ne pourra évidemment pas le revendre à un autre client.
• Si vous faites réaliser un collier avec les initiales de votre enfant, il s’agit là aussi d’une personnalisation définitive.

En revanche, le simple fait de choisir une couleur, une taille ou une option standard (comme un motif proposé à tous les clients) ne suffit pas à faire du produit un bien personnalisé.

Voici des exemples de:

– produits SANS droit de rétractation : Cadeau gravé (prénom, date, message…), Impression d’une photo sur un livre, mug, t-shirt, Produit fabriqué sur mesure (décorations personnalisées), Bijou ou objets réalisés à la demande

– produits AVEC droit de rétractation : Produit standard auquel vous choisissez juste couleur, taille, option courante (pas une personnalisation profonde), Cadeau pré-personnalisé non modifié par vous (ex : “Meilleur papa du monde” vendu tel quel)

Bon à savoir : le vendeur doit vous signaler l’absence de droit de rétractation pour les biens personnalisés (obligation d’information pré-contractuelles).

Les consommateurs doivent donc redoubler de vigilance lors de leur achats en ligne : vérifier les informations saisies : orthographe, choix des photos, anticiper les délais de fabrication plus longs et bien sûr lire les conditions du vendeur.

Par contre, rassurez-vous si l’erreur vient du vendeur (mauvaise gravure, photo mal imprimée…) les garanties légales restent applicables.